Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T TOPSOL
Société Anonyme dite: TOPSOL -

Numéro de dépôt :
1118670
Date de dépôt :
03/08/1979
Lieu de dépôt :
MARSEILLE

Présentation de la marque T TOPSOL

Déposée le 3 août 1979 par la Société Anonyme (SA) dite: TOPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « T TOPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: TOPSOL domicilié(e) 3, Traverse Force - 13004 - MARSEILLE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque T TOPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque T TOPSOL est expirée depuis le 3 août 1989.

dite: TOPSOL a également déposé les autres marques suivantes : DIAXA , T TOPSOL


Société Anonyme dite: TOPSOL - - 3, Traverse Force - 13004 - MARSEILLE, - France


le CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu) et notamment revêtements pour sols, murs et plafonds, carrelages, moquettes, parquets, tapis;peintures, enduits, papiers peints, tentures, tissus;faux-plafonds.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.